Mario Agneta

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De: Mario AGNETA
vice-président au tribunal judiciaire de Grasse
Objet:
vice-président au tribunal judiciaire de Saint-Etienne
Groupe:
tribunal
tribunal_judiciaire="Saint-Etienne"
nomination
19 Juillet 202419/07/2024
De: Mario AGNETA
vice-président
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal judiciaire de Grasse
des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_judiciaire="Grasse"
décharge
08 Août 202108/08/2021
De: Agneta (Mario)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
18 Novembre 201718/11/2017
De: Agneta (Mario)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
29 Octobre 201729/10/2017
De: Mario AGNETA
vice-président
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal de grande instance de Grasse
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Mario AGNETA
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Draguignan
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Mario AGNETA
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nice
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Agneta (Mario)
substitut (Nice)
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Agneta (Mario)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2010
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
31 Octobre 201031/10/2010
De: Agneta (Mario)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
promotion
29 Octobre 201029/10/2010
De: Agneta (Mario)
substitut (Nice)
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Agneta (Mario)
substitut (Nice)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Agneta (Mario)
substitut (Nice)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Agneta (Mario)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
24 Août 200824/08/2008
De: Mario Agneta
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
nomination
30 Mai 200030/05/2000
De: Agneta (Mario)
Objet:
premier concours exceptionnel pour le recrutement de magistrats de tribunal de grande instance du second grade
Session ouverte le
16 juin 1999
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="second grade"
admissibilite
05 Novembre 199905/11/1999
De: Agneta (Mario)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours exceptionnel pour le recrutement de magistrats de tribunal de grande instance du second grade
Premier concours
Session ouverte le
16 juin 1999
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="second grade"
admissibilite
21 Octobre 199921/10/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.